Contrat édition

Entre :(nom de l'auteur) (ci-apres appele(e) auteur) Et: EditionDuSud (ci-apres appele(e) editeur)

Considerant que l'auteur declare etre titulaire des droits d'auteur relatifs a l' oeuvre litteraire intitulee (titre du manuscrit) (appelee l' oeuvre), Considerant que l'editeur desire reproduire sous forme de livre informatique ( e-book) et commercialiser l' oeuvre dans une edition Internet, Considerant que l'auteur accepte de ceder a l'editeur et a ses ayants droits Ie droit de reproduire et diffuser l' oeuvre dans Ie public, moyennant compensation, Il a ete convenu ce qui suit:

1. Droits concedes

l.a. Etendue Le droit concede est un droit de representation et de reproduction, d'adaptation et de traduction. - La representation consiste dans la communication de l' oeuvre au public par un procede quelconque, et notarnment : par livre informatique (e-book), mais aussi pour en assurer la vente et la publicite, par la lecture d'extraits sur toutes les chaines de television, les radios, representation drarnatique, presentation publique, projection publique et transmission dans un lieu public de l' oeuvre telediffusee ; par telediffusion, la telediffusion etant la diffusion par tout procede de telecommunication de sons, d'images, de documents, de donnees et de messages de toute nature, y compris tous les types de medias associes a internet. Est assimilee a une representation l'emission d'une oeuvre vers un satellite. - La reproduction consiste dans la fixation materielle ou virtuelle (informatique) de l' oeuvre par tous procedes qui permettent de la communiquer au public d'une maniere directe ou indirecte : reproduction de l' oeuvre sur tout support graphique, par voie de presse, photocopie .... L'adaptation de l' oeuvre est faite sous forme de livre informatique (e-book), ou autre si juge necessaire par l'editeur; roman-photo, bande-dessinee ... etc .. - La traduction de l' oeuvre est faite, si necessaire, dans toutes les langues et Ie droit cede s'etend a l'adaptation ou la reproduction de l' oeuvre traduite.

l.b. Duree Les droits d'auteur appartiennent au createur de l' oeuvre durant toute sa vie, et se prolonge a ses heritiers. La cession des droits d'auteur consiste a "ceder" a EditioDuSud ce droit pour une duree indeterminee decidee par l' auteur qui peut y mettre fin en ecrivant ses decisions sous forme physique ou informatique aI' editeur. Cette cession est consentie pour tous pays.

l.c. Exclusion aux droits concedes Tout autre adaptation, transformation, arrangement on reproduction de l' oeuvre, notarnment dans Ie domaine audiovisuel (cinema), reste la propriete de l'auteur. Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle feront, si besoin est, l'objet d'un contrat ecrit sur un document distinct.

2. Manuscrit

2.a. A propos du texte L'auteur doit remettre a l'editeur, sous forme de document Word (00 compatible Windows) par e-mail, un exemplaire du texte definitif et complet, en une forme qui permette la fabrication normale d'un livre informatique (e-book) et sa mise en ligne. L' editeur se reserve Ie droit de refuser tout texte ne correspondant pas a sa ligne d'edition (racisme, viol, pedophilie, violence gratuite, haine etc .. ).

2.b. A propos des corrections L'auteur s'engage a lire et corriger les epreuves de 1'0uvrage qu' il soumet a l'editeur . ( soit envoyer sa version defmitive avec un minimum de fautes d' orthographe et un texte complet debut/fin).

3. Publication de l' oeuvre

3.a. Forme L'editeur s'engage a fabriquer l'edition informatique de l' oeuvre ( e-book) et a faire figurer sur chaque exemplaire Ie nom de l'auteur ou son pseudonyme.

3.b. Duree L'editeur s'engage a conserver I'reuvre de l'auteur tant que l'auteur Ie souhaitera. 3.c. Publicite L'editeur s'engage a publiciser l'reuvre sur la premiere page de son site Internet des acceptation du texte et sa realisation en tant que livre informatique (e-book) pour une duree indeterminee, puis a Ie conserver dans sa base de donnees et a en faire Ia promotion reguliere.

4. Participation de l'auteur aux recettes La cession par l'auteur de ses droits (de fa~on

temporaire et volontaire) comporte, a son profit, une participation aux recettes provenant de la vente et de l'exploitation oe l' oeuvre. Elle sera proportionnelle aux recettes de la vente. L' auteur percevra 33% du prix de vente, hors impayes, hors taxes et frais bancaires.

5.a. L' oeuvre sera publiee sur la premiere page du site Internet de www.EditionDuSud.com. parmi les nouveautes du mois de sa parution.

5.b. L'editeur assurera a l' oeuvre une exploitation permanente et suivie, et une diffusion commerciale conforme aux usages de la profession. Des exemplaires seront constamment disponibles. Si Ie livre informatique n'etait plus disponible sur Internet, Ie contrat serait resilie et l'auteur retrouverait pleinement ses droits, y compris les droits cedes par l'editeur a des tiers.

5.c.En cas de force majeure (incendie, inondation, panne de serveur, fin d'exploitation), si Ie stock est totalement ou partiellement detroit, l'editeur ne devra aucune indemnite a l'auteur. Si l'editeur ne peut plus repondre ala demande des lecteurs, l'auteur pourra livrer lui-meme des exemplaires informatiques de son oeuvre, soit considerer que Ie livre est epuise et dans ce cas Ie contrat serait resilie.

6. Releves de compte L'editeur est tenu de fournir a l'auteur toutes justifications propres a etablir l'exactitude de ses comptes. L'editeur arretera les comptes tous les 25 du mois, et transmettra rapidement a l'auteur un etat mentionnant : - Ie nombre d'exemplaires vendus. - Ie montant des redevances (pourcentage des ventes) dues ou versees a l'auteur. - Le paiement des redevances se fera par Paypal.com Les droits seront verses rapidement par virement informatique Paypal apres l'etablissement de ce releve informatique.

7. Litiges Toutes contestations relatives a l'application des termes du present contrat seront portees devant Ie tribunal du pays de residence de www.EditionDuSud.com La date de reception de ce e-mail sert de depart a ce contrat et vous confirme vos droits d'auteurs a compter de ce jour. Vous pourrez y mettre fin en tout temps par simple e-mail.

(Veuillez en conserver une copie dans vos dossiers et I' imprimer pour toute securite. Merci de votre confiance.)